Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 8 décembre 1988 FIXANT LA LISTE DES ESPECES DE POISSONS PROTEGES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE NATIONAL
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 décembre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 décembre 1988
NatureArrêté
Signé le8 décembre 1988
Publié le22 décembre 1988
PublicationJORF du 22 décembre 1988
NORPRME8861195A
IdentifiantJORFTEXT000000327373
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA3
Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 · application
Arrêté du 12 février 1982 · abroge
Arrêté du 4 octobre 1985 · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.