Journal officiel · Décret

Décret n°78-222 du 2 mars 1978 RELATIF A LA NOMINATION DES MAITRES DE CONFERENCES DES DISCIPLINES LITTERAIRES, DE SCIENCES HUMAINES ET SCIENTIFIQUES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 mars 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le2 mars 1978
Publié le4 mars 1978
PublicationJORF du 4 mars 1978
IdentifiantJORFTEXT000000329315
RéférenceDécret n°78-222 du 2 mars 1978 RELATIF A LA NOMINATION DES MAITRES DE CONFERENCES DES DISCIPLINES LITTERAIRES, DE SCIENCES HUMAINES ET SCIENTIFIQUES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE RELEVANT DU MINISTERE DES UNIVERSITES, JO du 4 mars 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°46-425 du 14 mars 1946 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°79-683 du 9 août 1979 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000329315, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).