Journal officiel · Instructioneuro

Instructioneuro du 13 janvier 1978 POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 13 JANVIER 1978 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE L'EPREUVE DE CERTAINES BOUTEILLES EN ACIER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureInstructioneuro
Signé le13 janvier 1978
Publié le10 février 1978
PublicationJORF du 10 février 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000329874
RéférenceInstructioneuro du 13 janvier 1978 POUR L'APPLICATION DE L'ARRETE DU 13 JANVIER 1978 RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE L'EPREUVE DE CERTAINES BOUTEILLES EN ACIER, JO du 10 février 1978Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 13 janvier 1978 · application
Cité par 1 texte
du 29 juin 1984 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000329874, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).