Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 janvier 1978 RENOUVELLEMENT DES EPREUVES DES BOUTEILLES EN ACIER UTILISEES A L'EMMAGASINAGE DE L'HYDROGENE OU D'UN GAZ DE L'AIR.

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 janvier 1978
Publié le10 février 1978
PublicationJORF du 10 février 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000450065
RéférenceArrêté du 13 janvier 1978 RENOUVELLEMENT DES EPREUVES DES BOUTEILLES EN ACIER UTILISEES A L'EMMAGASINAGE DE L'HYDROGENE OU D'UN GAZ DE L'AIR., JO du 10 février 1978Légifrance →

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Cité par 8 textes
du 13 janvier 1978 · application
du 29 juin 1984 · application
Arrêté du 29 juin 1984 · modifie
Arrêté du 14 décembre 1989 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000450065, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).