Journal officiel · Décret

Décret n°56-481 du 9 mai 1956 REMUNERATIONS DES SEANCES SUPPLEMENTAIRES DE TRAVAUX PRATIQUES ET DE COURS POUR LA PREPARATION DES DIPLOMES DE PCB, MPC ET SPCN DE LA FACULTE DES SCIENCES DE PARIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mai 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le9 mai 1956
Publié le15 mai 1956
PublicationJORF du 15 mai 1956
IdentifiantJORFTEXT000000330324
RéférenceDécret n°56-481 du 9 mai 1956 REMUNERATIONS DES SEANCES SUPPLEMENTAIRES DE TRAVAUX PRATIQUES ET DE COURS POUR LA PREPARATION DES DIPLOMES DE PCB, MPC ET SPCN DE LA FACULTE DES SCIENCES DE PARIS, JO du 15 mai 1956Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°52-483 du 26 avril 1952 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°57-89 du 28 janvier 1957 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000330324, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).