Journal officiel · Décret

Décret n°57-89 du 28 janvier 1957 RELATIF A LA REMUNERATION DES SEANCES SUPPLEMENTAIRES DE TRAVAUX PRATIQUES ET DE COURS POUR LA PREPARATION DES PCB, MPC, ET SPCN DE LA FACULTE DES SCIENCES DE PARIS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 janvier 1957. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le28 janvier 1957
Publié le31 janvier 1957
PublicationJORF du 31 janvier 1957
IdentifiantJORFTEXT000000331047
RéférenceDécret n°57-89 du 28 janvier 1957 RELATIF A LA REMUNERATION DES SEANCES SUPPLEMENTAIRES DE TRAVAUX PRATIQUES ET DE COURS POUR LA PREPARATION DES PCB, MPC, ET SPCN DE LA FACULTE DES SCIENCES DE PARIS, JO du 31 janvier 1957Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Décret n°56-481 du 9 mai 1956 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°57-827 du 19 juillet 1957 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000331047, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).