Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°2001-89 du 23 octobre 2001 2001/89/CE DU CONSEIL du 23 octobre 2001 relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.).

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 2001. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le23 octobre 2001
Publié le1er décembre 2001
PublicationJOUE n°316 du 1 décembre 2001
NOR301L0089
IdentifiantJORFTEXT000000330999
RéférenceDirective Européenne n°2001-89 du 23 octobre 2001 2001/89/CE DU CONSEIL du 23 octobre 2001 relative à des mesures communautaires de lutte contre la peste porcine classique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)., JO du 1er décembre 2001, NOR 301L0089Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°80-217 du 22 janvier 1980 · abroge
Cité par 4 textes
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Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init. · modifie
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