Journal officiel · Directive euro

Directive 2008/73/CE du Conseil simplifiant les procédures d'établissement des listes et de publication de l'information dans les domaines vétérinaire et zootechnique, et modifiant les directives 64/432/CEE, 77/504/CEE, 88/407/CEE, 88/661/CEE, 89/361/CEE, 89/556/CEE, 90/426/CEE, 90/427/CEE, 90/428/CEE, 90/429/CEE, 90/539/CEE, 91/68/CEE, 91/496/CEE, 92/35/CEE, 92/65/CEE, 92/66/CEE, 92/119/CEE, 94/28/CE, 2000/75/CE, la décision 2000/258/CE et les directives 2001/89/CE, 2002/60/CE et 2005/94/CE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 août 2008. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le15 juillet 2008
Publié le14 août 2008
PublicationJOUE n°219 du 14 août 2008
NOR32008L0073
IdentifiantJORFTEXT000019380365
RéférenceDirective 2008/73/CE du Conseil simplifiant les procédures d'établissement des listes et de publication de l'information dans les domaines vétérinaire et zootechnique, et modifiant les directives 64/432/CEE, 77/504/CEE, 88/407/CEE, 88/661/CEE, 89/361/CEE, 89/556/CEE, 90/426/CEE, 90/427/CEE, 90/428/CEE, 90/429/CEE, 90/539/CEE, 91/68/CEE, 91/496/CEE, 92/35/CEE, 92/65/CEE, 92/66/CEE, 92/119/CEE, 94/28/CE, 2000/75/CE, la décision 2000/258/CE et les directives 2001/89/CE, 2002/60/CE et 2005/94/CE, JO du 14 août 2008, NOR 32008L0073Légifrance →

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Textes cités liens · DILA22

Directive Européenne n°64-432 du 26 juin 1964, v. init. · modifie
Directive Européenne n°77-504 du 25 juillet 1977, v. init. · modifie
Directive Européenne n°88-407 du 14 juin 1988, v. init. · modifie
Directive Européenne n°88-661 du 19 décembre 1988, v. init. · modifie
Directive Européenne n°89-361 du 30 mai 1989, v. init. · modifie
Directive Européenne n°89-556 du 25 septembre 1989, v. init. · modifie
Directive Européenne n°90-428 du 26 juin 1990, v. init. · modifie
Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990, v. init. · modifie
Directive Européenne n°90-429 du 26 juin 1990, v. init. · modifie
Directive Européenne n°90-426 du 26 juin 1990, v. init. · modifie
Directive Européenne n°90-539 du 15 octobre 1990, v. init. · modifie
Directive Européenne n°91-68 du 28 janvier 1991, v. init. · modifie
Directive Européenne n°91-496 du 15 juillet 1991, v. init. · modifie
Directive Européenne n°92-35 du 29 avril 1992, v. init. · modifie
Directive Européenne n°92-66 du 14 juillet 1992, v. init. · modifie
Directive Européenne n°92-65 du 13 juillet 1992, v. init. · modifie
Directive Européenne n°92-119 du 17 décembre 1992, v. init. · modifie
Directive Européenne n°94-28 du 23 juin 1994, v. init. · modifie
Directive Européenne n°2000-75 du 20 novembre 2000, v. init. · modifie
Directive Européenne n°2001-89 du 23 octobre 2001, v. init. · modifie
Directive Européenne n°2002-60 du 27 juin 2002, v. init. · modifie
Directive Européenne n°2005-94 du 20 décembre 2005, v. init. · modifie
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