Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°88-661 du 19 décembre 1988 NO 88661 RELATIVE AUX NORMES ZOOTECHNIQUES APPLICABLES AUX ANIMAUX DE L'ESPECE PORCINE REPRODUCTEURS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le19 décembre 1988

Publié le31 décembre 1988

PublicationJOCE du 31 décembre 1988

NOR388L0661

IdentifiantJORFTEXT000000333562

Référence

Directive Européenne n°88-661 du 19 décembre 1988 NO 88661 RELATIVE AUX NORMES ZOOTECHNIQUES APPLICABLES AUX ANIMAUX DE L'ESPECE PORCINE REPRODUCTEURS, JO du 31 décembre 1988, NOR 388L0661

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Cité par 8 textes

Loi n°66-1005 du 28 décembre 1966 · application

Directive Européenne n°91-174 du 25 mars 1991 · application

ARRETE · application

Arrêté · application

Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init. · modifie