Journal officiel · Directive euro

Directive 92/66/CEE du Conseil, du 14 juillet 1992 établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 septembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le14 juillet 1992

Publié le5 septembre 1992

PublicationJOUE L 260 du 5 septembre 1992

NOR31992L0066

IdentifiantJORFTEXT000000887786

Référence

Directive 92/66/CEE du Conseil, du 14 juillet 1992, établissant des mesures communautaires de lutte contre la maladie de Newcastle, JO du 5 septembre 1992, NOR 31992L0066

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Textes cités liens · DILA1

Directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 · application

Cité par 7 textes

Directive Européenne n°93-120 du 22 décembre 1993 · application

ARRETE · application

DECRET95-218 · application

Décret2006-180 · application

Directive Européenne n°2006-104 du 20 novembre 2006 · modifie

Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init. · modifie

Directive (UE) 2018/597 du Parlement européen et du Conseil du 18 avril 2018, v. init. · modifie