Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°78-58 du 7 décembre 1977 20EME DIRECTIVE DE LA COMMISSION NO 7858 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 janvier 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le7 décembre 1977
Publié le24 janvier 1978
PublicationJOCE du 24 janvier 1978
NOR378L0058
IdentifiantJORFTEXT000000333557
RéférenceDirective Européenne n°78-58 du 7 décembre 1977 20EME DIRECTIVE DE LA COMMISSION NO 7858 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 24 janvier 1978, NOR 378L0058Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000333557, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).