Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-110 du 19 février 1990 DE LA COMMISSION NO 90110 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 15 mars 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le19 février 1990
Publié le15 mars 1990
PublicationJOCE du 15 mars 1990
NOR390L0110
IdentifiantJORFTEXT000000333797
RéférenceDirective Européenne n°90-110 du 19 février 1990 DE LA COMMISSION NO 90110 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 15 mars 1990, NOR 390L0110Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 27 novembre 1990 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000333797, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).