Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°80-1098 du 11 novembre 1980 NO 801098 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA MALADIE VESICULEUSE DU PORC ET LA PESTE PORCINE CLASSIQUE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 1er décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le11 novembre 1980
Publié le1er décembre 1980
PublicationJOCE du 1 décembre 1980
NOR380L1098
IdentifiantJORFTEXT000000333999
RéférenceDirective Européenne n°80-1098 du 11 novembre 1980 NO 801098 MODIFIANT LA DIRECTIVE 64432 CEE EN CE QUI CONCERNE LA MALADIE VESICULEUSE DU PORC ET LA PESTE PORCINE CLASSIQUE, JO du 1er décembre 1980, NOR 380L1098Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 25 janvier 1982 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000333999, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).