Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-612 du 26 octobre 1990 DE LA COMMISSION NO 90612 MODIFIANT LA DIRECTIVE 78663 CEE ETABLISSANT DES CRITERES DE PURETE SPECIFIQUES POUR LES AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 novembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le26 octobre 1990
Publié le24 novembre 1990
PublicationJOCE du 24 novembre 1990
NOR390L0612
IdentifiantJORFTEXT000000334213
RéférenceDirective Européenne n°90-612 du 26 octobre 1990 DE LA COMMISSION NO 90612 MODIFIANT LA DIRECTIVE 78663 CEE ETABLISSANT DES CRITERES DE PURETE SPECIFIQUES POUR LES AGENTS EMULSIFIANTS,STABILISANTS,EPAISSISSANTS ET GELIFIANTS POUVANT ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES, JO du 24 novembre 1990, NOR 390L0612Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°78-663 du 25 juillet 1978 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 14 octobre 1991 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000334213, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).