Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-80 du 19 février 1990 DE LA COMMISSION NO 9080 MODIFIANT LA DIRECTIVE 86547 CEE MODIFIANT L'ANNEXE III LETTRE B DE LA DIRECTIVE 7793 CEE CONCERNANT LES MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INTRODUCTION DANS LES ETATS MEMBRES D'ORGANISMES NUISIBLES AUX VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 février 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le19 février 1990
Publié le27 février 1990
PublicationJOCE du 27 février 1990
NOR390L0089
IdentifiantJORFTEXT000000334614
RéférenceDirective Européenne n°90-80 du 19 février 1990 DE LA COMMISSION NO 9080 MODIFIANT LA DIRECTIVE 86547 CEE MODIFIANT L'ANNEXE III LETTRE B DE LA DIRECTIVE 7793 CEE CONCERNANT LES MESURES DE PROTECTION CONTRE L'INTRODUCTION DANS LES ETATS MEMBRES D'ORGANISMES NUISIBLES AUX VEGETAUX OU PRODUITS VEGETAUX, JO du 27 février 1990, NOR 390L0089Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Directive Européenne n°77-93 du 21 décembre 1976 · modifie
Directive Européenne n°86-547 du 29 octobre 1986 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000334614, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).