Journal officiel · Décret
Décret n°74-522 du 20 mai 1974 RELATIF AUX CONDITIONS DE NOMINATION ET D'AVANCEMENT DANS LES EMPLOIS DE DIRECTEUR ET DE DIRECTEUR ADJOINT DE L'ECOLE CENTRALE DE LYON
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 mai 1974. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 mai 1974
NatureDécret
Signé le20 mai 1974
Publié le22 mai 1974
PublicationJORF du 22 mai 1974
IdentifiantJORFTEXT000000337368
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°53-565 du 15 juin 1953 · modifie
Cité par 1 texte
Décret n°88-175 du 23 février 1988 · modifie
Aller plus loin
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