Journal officiel · Décret

Décret n°88-175 du 23 février 1988 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE CENTRALE DE LYON

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 février 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le23 février 1988
Publié le24 février 1988
PublicationJORF du 24 février 1988
NORRESK8800177D
IdentifiantJORFTEXT000000315014
RéférenceDécret n°88-175 du 23 février 1988 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE CENTRALE DE LYON, JO du 24 février 1988, NOR RESK8800177DLégifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA3

Cité par 6 textes
DECRET92-378 · abroge
ARRETE · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000315014, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).