Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°91-336 du 10 juin 1991 DE LA COMMISSION N0 91336 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE DU CONSEIL CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 juillet 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le10 juin 1991
Publié le11 juillet 1991
PublicationJOCE du 11 juillet 1991
NOR391LO336
IdentifiantJORFTEXT000000339048
RéférenceDirective Européenne n°91-336 du 10 juin 1991 DE LA COMMISSION N0 91336 MODIFIANT LES ANNEXES DE LA DIRECTIVE 70524 CEE DU CONSEIL CONCERNANT LES ADDITIFS DANS L'ALIMENTATION DES ANIMAUX, JO du 11 juillet 1991, NOR 391LO336Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Directive 70/524/CEE du Conseil, du 23 novembre 1970 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 13 février 1992 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339048, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).