Article (sans numéro) JORFARTI000002139347
Arrête:
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 11 juillet 1990 portant organisation des sous-directions de la direction du patrimoine
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 12 juillet 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le11 juillet 1990
Publié le12 juillet 1990
PublicationJORF n°160 du 12 juillet 1990
AutoritéMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
NORMCCX9010150A
IdentifiantJORFTEXT000000350695
Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,
Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 portant organisation du ministère de la culture;
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 11 juillet 1990 relatif à l'organisation de la direction du patrimoine;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction du patrimoine en date du 15 février 1990;
Sur la proposition du directeur du patrimoine,
Article (sans numéro) JORFARTI000001509171
Art. 1er. - La sous-direction de l'administration et de l'action culturelle comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau des personnels et de la formation;
- le bureau du fonctionnement des monuments historiques de l'Etat;
- le bureau de l'action culturelle.
Article (sans numéro) JORFARTI000002143076
Art. 2. - La sous-direction de l'archéologie comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la programmation et de la diffusion de la recherche;
- le bureau de l'archéologie préventive et de sauvetage.
Article (sans numéro) JORFARTI000001751646
Art. 3. - La sous-direction de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de l'image et des nouvelles technologies;
- le bureau de la méthodologie;
- le bureau de la diffusion documentaire.
Article (sans numéro) JORFARTI000002339907
Art. 4. - La sous-direction des monuments historiques comprend:
- le bureau des affaires générales;
- le bureau de la protection des monuments historiques;
- le bureau de la conservation des monuments historiques appartenant à l'Etat;
- le bureau de la conservation des monuments historiques n'appartenant pas à l'Etat;
- le bureau du patrimoine mobilier;
- le bureau des orgues historiques et des instruments de musique anciens;
- la mission technique et économique;
- la bibliothèque des monuments historiques;
- le musée des plans-reliefs.
Relèvent de son autorité les services extérieurs à compétence nationale suivants:
- le centre de recherche sur les monuments historiques;
- le laboratoire de recherche sur les monuments historiques.
Article (sans numéro) JORFARTI000002339908
Art. 5. - Le directeur du patrimoine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 1990.
JACK LANG