Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 novembre 1990 complétant l'arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 décembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 novembre 1990
Publié le21 décembre 1990
PublicationJORF n°296 du 21 décembre 1990
AutoritéMINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE
NORMAEA9020349A
IdentifiantJORFTEXT000000352605
RéférenceArrêté du 22 novembre 1990 complétant l'arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990, JO du 21 décembre 1990, NOR MAEA9020349ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, le ministre de la coopération et du développement et le ministre délégué au budget,

Vu le décret no 90-469 du 31 mai 1990 relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement à l'étranger, et notamment son article 1er;

Vu l'arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990,

Article (sans numéro) JORFARTI000001178919

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001178920

Art. 1er. - Le présent arrêté complète, ainsi qu'il suit, le B de l'article 1er de l'arrêté du 23 août 1990 susvisé portant liste des établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:

Article (sans numéro) JORFARTI000001178921

Afrique du Sud

Ecole française de Johannesburg.

Article (sans numéro) JORFARTI000001563700

Arabie Saoudite

Ecole française d'Al-Khobbar. Ecole française de Djeddah. Ecole française de Riyad.

Article (sans numéro) JORFARTI000001563701

Australie

Lycée Condorcet de Sydney.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757400

Bolivie

Lycée franco-bolivien de La Paz.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757401

Botswana

Ecole française de Gaborone.

Article (sans numéro) JORFARTI000001315058

Brésil

Ecole française de Brasilia. Ecole française de Recife.

Article (sans numéro) JORFARTI000001372010

Bulgarie

Ecole française de Sofia.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757402

Colombie

Lycée Louis-Pasteur de Bogota. Lycée Paul-Valéry de Cali. Lycée français de Pereira.

Article (sans numéro) JORFARTI000001372011

El Salvador

Lycée français de San-Salvador.

Article (sans numéro) JORFARTI000001508009

Espagne

Collège Ferdinand-de-Lesseps, à Barcelone. Collège Saint-Exupéry de Madrid.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143405

Etats-Unis

Ecole bilingue d'Arlington. Ecole française de Chicago.

Article (sans numéro) JORFARTI000001178813

Ethiopie

Lycée Guébré-Mariam d'Addis-Abeba.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341623

Ghana

Ecole française d'Accra.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952232

Grèce

Ecole française de Thessalonique.

Article (sans numéro) JORFARTI000001372012

Honduras

Lycée franco-hondurien de Tegucigalpa.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143406

Indonésie

Ecole internationale française de Jakarta.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757403

Irak

Ecole française de Bagdad.

Article (sans numéro) JORFARTI000001563702

Italie

Lycée Stendhal de Milan. Lycée français de Turin. Collège français de Florence.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757404

Jordanie

Ecole française d'Amman.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952233

Liban

Grand lycée franco-libanais de Beyrouth. Collège protestant français de Beyrouth. Lycée franco-libanais de Tripoli.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341624

Malaisie

Ecole française de Kuala-Lumpur.

Article (sans numéro) JORFARTI000002143407

Mexique

Lycée franco-mexicain de Mexico. Ecole française de La Laguna. Ecole française de Guadalajara.

Article (sans numéro) JORFARTI000001702067

Norvège

Ecole française d'Oslo.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341625

Pakistan

Ecole française d'Islamabad.

Article (sans numéro) JORFARTI000001176954

Portugal

Ecole française de Porto.

Article (sans numéro) JORFARTI000001123011

République Dominicaine

Ecole française de Saint-Domingue.

Article (sans numéro) JORFARTI000002338924

Allemagne (R.F.A.)

Lycée français de Bonn. Collège français de Dusseldorf. Lycée français de Francfort.

Article (sans numéro) JORFARTI000001563703

Sierra Leone

Ecole française de Freetown.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757405

Sri Lanka

Ecole française de Colombo.

Article (sans numéro) JORFARTI000001372013

Suisse

Ecole française de Zurich.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952234

Tanzanie

Ecole française de Dar-es-Salam.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757406

Tchécoslovaquie

Ecole française de Prague.

Article (sans numéro) JORFARTI000001757407

Turquie

Ecole française d'Ankara. Lycée Pierre-Loti d'Istanbul.

Article (sans numéro) JORFARTI000001563704

Vanuatu

Ecole française de Port-Vila.

Article (sans numéro) JORFARTI000001176955

Venezuela

Colegio francia de Caracas.

Article (sans numéro) JORFARTI000002338925

Yémen

Ecole française d'Aden.

Article (sans numéro) JORFARTI000001952235

Zambie

Ecole française de Lusaka.

Article (sans numéro) JORFARTI000001950832

Zimbabwe

Ecole française d'Harare.

Article (sans numéro) JORFARTI000001372014

Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères, le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 novembre 1990.

Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation: Le directeur du personnel et de l'administration générale, B. GARCIA

Le ministre de la coopération et du développement,

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur du développement: Le sous-directeur, J. NEMO

Le ministre délégué au budget,

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur du budget: Le sous-directeur, C. BLANCHARD-DIGNAC

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