Arrêté du 23 août 1990 fixant la liste des établissements d'enseignement prévue à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990

Article (sans numéro) JORFARTI000001951558

Arrêtent:

Article (sans numéro) JORFARTI000001175474

Art. 1er. - Conformément à l'article 1er du décret no 90-469 du 31 mai 1990, le présent arrêté fixe ainsi qu'il suit la liste des établissements d'enseignement à l'étranger.

Cette liste comprend les établissements dépendant du ministère des affaires étrangères et du ministère de la coopération et du développement en application du décret no 76-832 du 24 août 1976 et du décret no 79-1016 du 28 novembre 1979, les établissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat et enfin les établissements dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international.

A. - Liste des établissements d'enseignement dépendant du ministère des affaires étrangères ou du ministère de la coopération et du développement en application du décret du 24 août 1976 et du décret du 28 novembre 1979:

Article (sans numéro) JORFARTI000001754143

Algérie

Etablissements relevant de l'office universitaire et culturel français en Algérie:

Lycée français d'Alger.

Lycée Curie, Annaba.

Lycée Pasteur, Oran.

Collège Victor-Hugo, Constantine.

Ecoles primaires:

Ecole du parc d'Hydra, Alger.

Ecole Max-Marchand, Alger.

Ecole Pierre-et-Marie-Curie, Annaba.

Ecole primaire mixte d'Arzew, Arzew.

Ecole mixte Michelet, Bejaïa.

Ecole Gorrias, Bordj-el-Kiffan.

Ecole Jules-Ferry, Blida.

Ecole primaire de Ben-Aknoun, Ben-Aknoun.

Ecole mixte Léon-Bourgeois, Constantine.

Ecole mixte Voltaire, Mostaganem.

Ecole primaire Pasteur, Oran.

Ecole mixte de l'office, Ouargla.

Ecole mixte Carnot, Sidi-bel-Abbès.

Ecole Sévigné, Skikda.

Ecole mixte de l'office Gambetta, Tizi-Ouzou.

Ecole mixte de l'office, Tlemcen.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754144

Argentine

Lycée franco-argentin Jean-Mermoz de Buenos Aires.

Article (sans numéro) JORFARTI000001316678

Autriche

Lycée français de Vienne.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561035

Espagne

Lycée français de Barcelone. Lycée français de Madrid. Lycée français de Saint-Sébastien. Lycée français de Valence.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141924

Grande-Bretagne

Lycée français Charles-de-Gaulle de Londres.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561036

Inde

Lycée français de Pondichéry.

Article (sans numéro) JORFARTI000001951559

Italie

Lycée Chateaubriand de Rome (groupé en gestion: école française de Naples).

Article (sans numéro) JORFARTI000002341494

Japon

Lycée franco-japonais de Tokyo.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561037

Madagascar

Lycée français de Tananarive (groupés en gestion: école primaire française A à Ampefiloha-Tananarive, école primaire française B à Ampandrianomby-Tananarive et école française à Ambohibao-Tananarive).

Article (sans numéro) JORFARTI000001561038

Maroc

Etablissements de la mission de l'enseignement français au Maroc:

Ecole Claude-Bernard, Casablanca.

Ecole Georges-Bizet, Casablanca.

Ecole Alphonse-Daudet, Casablanca.

Collège Anatole-France, Casablanca.

Ecole Théophile-Gautier, Casablanca.

Lycée Lyautey, Casablanca.

Ecole Molière, Casablanca.

Ecole Ernest-Renan, Casablanca.

Ecole Charcot, El Jadica.

Ecole Claude-Monet, Mohammedia.

Ecole Albert-Camus, Rabat.

Ecole Paul-Cézanne, Rabat.

Ecole André-Chénier, Rabat.

Ecole Pierre-de-Ronsard, Rabat.

Lycée Descartes, Rabat.

Collège Honoré-de-Balzac, Kenitra.

Ecole Jean-Jacques-Rousseau, Meknès.

Ecole Jean-de-la-Fontaine, Fès.

Ecole Louis-Pasteur, Oujda.

Lycée Paul-Valéry, Meknès.

Collège Jean-de-la-Fontaine, Fès.

Collège Gauguin, Agadir.

Lycée Victor-Hugo, Marrakech.

Ecole Auguste-Renoir, Marrackech.

Ecole Edouard-Manet, Safi.

Lycée Regnault, Tanger.

Ecole A.-Berchet, Tanger.

Article (sans numéro) JORFARTI000001175475

Mauritanie

Lycée Théodore-Monod, Nouakchott.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984452

Niger

Lycée La Fontaine (et annexes de Maradi et de Zinder), Niamey.

Article (sans numéro) JORFARTI000002088150

Pays-Bas

Lycée Van-Gogh de La Haye (groupé en gestion: Ecole française d'Amsterdam).

Article (sans numéro) JORFARTI000002141925

Portugal

Lycée français Charles-Lepierre de Lisbonne.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341495

R.F.A.

Article (sans numéro) JORFARTI000001122921

Sénégal

Lycée Jean-Mermoz, Dakar.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561039

Tunisie

Etablissements de la mission de l'enseignement français en Tunisie:

Lycée Pierre-Mendès-France.

Ecole Marie-Curie de Mutuelleville.

Ecole Robert-Desnos d'El Omrane.

Lycée français de La Marsa.

Ecole Paul-Verlaine de La Marsa.

Ecole de Carthage-Byrsa.

Ecole Georges-Brassens de Mégrine.

Ecole George-Sand de Nabeul.

Ecole Jean-Giono de Bizerte.

Collège Charles-Nicolle de Sousse.

Ecole Guy-de-Maupassant de Sousse.

Ecole Jacques-Prévert de Monastir.

Groupe scolaire Albert-Camus de Sfax.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984453

Viet-Nam

Ecole Colette d'Ho Chi Minh-Ville.

Article (sans numéro) JORFARTI000001175476

B. - Etablissements ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'Etat:

Bahrein

Ecole française de Manama.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141926

Egypte

Ecole française Champollion d'Alexandrie.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141927

Espagne

Lycée de la mission laïque à Alicante.

Ecole française de Bilbao.

Ecole française de Benidorm (annexe du lycée d'Alicante).

Ecole française d'Ibiza.

Cours Molière de Madrid.

Lycée français de Malaga.

Ecole française de Murcie (annexe du lycée d'Alicante).

Collège français de Palma de Majorque.

Collège français de Las Palmas.

Collège Molière de Saragosse.

Article (sans numéro) JORFARTI000001894317

Grande-Bretagne

Ecole française de Londres.

Article (sans numéro) JORFARTI000001175477

Guatemala

Collège Jules-Verne de Guatemala-Ville.

Article (sans numéro) JORFARTI000001951560

Hongrie

Ecole française de Budapest.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754145

Hong-kong

Lycée français international de Hong-kong.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141928

Irlande

Ecole française de Dublin.

Article (sans numéro) JORFARTI000001700895

Jérusalem

Lycée français de Jérusalem.

Article (sans numéro) JORFARTI000001951561

Kenya

Collège Diderot de Nairobi.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984454

Libye

Ecole française de Tripoli.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561040

Luxembourg

Collège Vauban.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561041

Népal

Ecole française de Kathmandou.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754146

Nigéria

Ecole française de Kano.

Ecole française de Kaduna.

Ecole française Louis-Pasteur de Lagos.

Article (sans numéro) JORFARTI000001700896

Ouganda

Ecole française de Kampala.

Article (sans numéro) JORFARTI000001894318

Panama

Ecole française de Panama.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754147

Philippines

Ecole française de Manille.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141929

Pologne

Ecole française de Varsovie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754148

Qatar

Ecole française de Doha.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561042

R.F.A.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141930

Singapour

Lycée français de Singapour.

Article (sans numéro) JORFARTI000002141931

Suède

Lycée français Saint-Louis de Stockholm.

Article (sans numéro) JORFARTI000001371468

Suisse

Ecole française de Berne.

Article (sans numéro) JORFARTI000001754149

Thaïlande

Ecole française de Bangkok.

Article (sans numéro) JORFARTI000001371469

Uruguay

Lycée français de Montevideo.

Article (sans numéro) JORFARTI000002088151

Yougoslavie

Ecole française de Belgrade.

Article (sans numéro) JORFARTI000001316679

C. - Etablissements dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international:

Australie

Ecole binationale franco-australienne de Canberra.

Article (sans numéro) JORFARTI000001507182

R.F.A.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341496

Costa Rica

Lycée franco-costaricien de San José.

Article (sans numéro) JORFARTI000001951562

Equateur

Collège franco-équatorien de La Condamine à Quito.

Article (sans numéro) JORFARTI000002341497

Grèce

Lycée franco-hellénique d'Athènes.

Article (sans numéro) JORFARTI000001561043

Pérou

Lycée franco-péruvien de Lima.

Article (sans numéro) JORFARTI000001894319

Turquie

Lycée Galatasaray d'Istanbul.

Article (sans numéro) JORFARTI000000984455

Art. 2. - Le directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères, le directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.