Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 janvier 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 janvier 1993
Publié le27 janvier 1993
PublicationJORF n°22 du 27 janvier 1993
NORSANH9300174A
IdentifiantJORFTEXT000000359329
RéférenceArrêté du 8 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 27 janvier 1993, NOR SANH9300174ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001574885

Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 8 janvier 1993, l’arrêté du 13 décembre 1988 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière est modifié ainsi qu’il suit :

« D. - Syndicat national des cadres hospitaliers (S.N.C.H.)

« Titulaire : M. Buisson (Marc), directeur, centre hospitalier de Poissy, 78303 POISSY CEDEX.

« Suppléant : M. Louis-Joseph-Dogué (Michel), directeur, centre hospitalier intercommunal, 10, rue du Champ-Gaillard, 78303 Poissy. »

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Cité par 1 texte
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000359329, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).