Article (sans numéro) JORFARTI000001191075
Art. 1er. - L’annexe de l’arrêté du 10 avril 1990 susvisé est abrogée et remplacée par l’annexe jointe au présent arrêté.
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 mars 1993 modifiant l'arrêté du 10 avril 1990 fixant les modalités de recrutement dans les classes préparatoires et les sections de techniciens supérieurs agricoles des établissements publics d'enseignement relevant du ministère de l'agriculture et de la forêt (formation initiale)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 mars 1993. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le15 mars 1993
Publié le27 mars 1993
PublicationJORF n°73 du 27 mars 1993
NORAGRE9300466A
IdentifiantJORFTEXT000000360635
Le ministre de l’agriculture et du développement rural,
Vu l’arrêté du 10 avril 1990 fixant les modalités de recrutement dans les classes préparatoires et les sections de techniciens supérieurs agricoles des établissements publics d’enseignement relevant du ministère de l’agriculture et de la forêt ;
Sur proposition du directeur général de l’enseignement et de la recherche,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001579345
Art. 2. - Le directeur général de l’enseignement et de la recherche est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe JORFARTI000001771623
ANNEXE
OPTIONS DU B.T.S.A. ACCESSIBLES SELON LE DIPLÔME
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 73 du 27 mars 1993, page 4962.
Fait à Paris, le 15 mars 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l’enseignement et de la recherche, H. BICHAT
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 10 avril 1990 · modifie