Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 11 août 1958 MODIFIE LE TABLEAU II ANNEXE A L'ARRETE DU 05-03-1952 : JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES ESSENCES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 août 1958. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le11 août 1958
Publié le27 août 1958
PublicationJORF du 27 août 1958
IdentifiantJORFTEXT000000434355
RéférenceArrêté du 11 août 1958 MODIFIE LE TABLEAU II ANNEXE A L'ARRETE DU 05-03-1952 : JURYS DE CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INGENIEURS DES TRAVAUX DES ESSENCES, JO du 27 août 1958Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 mars 1952 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 26 novembre 1958 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000434355, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).