Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 10 février 1960 CENTRE INTERARMEES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 17 février 1960. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le10 février 1960
Publié le17 février 1960
PublicationJORF du 17 février 1960
IdentifiantJORFTEXT000000438930
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 56-585 du 12 juin 1956 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 31 mars 1964 · modifie