Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 25 juillet 1968 CLASSEMENT DES ENSEIGNEMENTS DISPENSES PAR LES ECOLES NATIONALES TECHNIQUES DES MINES DE DOUAI ET D'ALES :
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 août 1968. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le25 juillet 1968
Publié le10 août 1968
PublicationJORF du 10 août 1968
IdentifiantJORFTEXT000000439480
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Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 15 mars 1950 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 30 août 2011 - art. 9 (V) · abroge