Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 27 mai 1968 COMPLETE LA LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS FIXEE PAR L'ARRETE DU 22-02-1962, MODIFIE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 août 1968. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le27 mai 1968
Publié le24 août 1968
PublicationJORF du 24 août 1968
IdentifiantJORFTEXT000000439927
RéférenceArrêté du 27 mai 1968 COMPLETE LA LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS FIXEE PAR L'ARRETE DU 22-02-1962, MODIFIE, JO du 24 août 1968Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 2 textes
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000439927, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).