Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 6 mars 1981 LA LISTE DES ECOLES D'INGENIEURS AUXQUELLES LE CONCOURS SPECIAL DE RECRUTEMENT ORGANISE EN FAVEUR DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DONNE ACCES PREVUES PAR L'ART. 1ER DU DECRET 59897 DU 30-07-1959,ET FIXEE PAR LES ARRETES DES 22-02-1962,23-11-1962,22-06-1965,27-05-1968,18-06-1969,13-01-1971, 16-11-1971,17-02-1977 ET 28-03-1977 EST COMPLETEE COMME SUIT:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le6 mars 1981
Publié le26 mars 1981
PublicationJORF du 26 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000460976
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Textes cités liens · DILA11
Décret n°59-897 du 30 juillet 1959 · application
Arrêté du 22 février 1962 · modifie
Arrêté du 23 novembre 1962 · modifie
Arrêté du 22 juin 1965 · modifie
Arrêté du 27 mai 1968 · modifie
Arrêté du 18 juin 1969 · modifie
Arrêté du 13 janvier 1971 · modifie
Arrêté du 16 novembre 1971 · modifie
Arrêté du 17 février 1977 · modifie
Arrêté du 17 février 1977 · modifie
Arrêté du 28 mars 1977 · modifie
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge