Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 janvier 1978 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE PRODUCTION TEXTILE A SIX OPTIONS

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 février 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 janvier 1978
Publié le5 février 1978
PublicationJORF du 5 février 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000453790
RéférenceArrêté du 24 janvier 1978 INSTITUTION SUR LE PLAN NATIONAL D'UN CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE DE PRODUCTION TEXTILE A SIX OPTIONS, JO du 5 février 1978Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 22 septembre 1978 · modifie
Arrêté du 11 avril 1988 · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000453790, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).