Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 décembre 1980 MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 15-11-1972 RELATIF AU TAUX DE CERTAINS DROITS D'EXAMENS ORGANISES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS:EXAMEN RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION ENTRAINEUR DE SKI ALPIN DE COMPETITION):

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 31 décembre 1980. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 décembre 1980
Publié le31 décembre 1980
PublicationJORF du 31 décembre 1980, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000462437
RéférenceArrêté du 2 décembre 1980 MODIFICATION DE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 15-11-1972 RELATIF AU TAUX DE CERTAINS DROITS D'EXAMENS ORGANISES PAR LE MINISTERE DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS:EXAMEN RELATIF A LA FORMATION SPECIFIQUE DU BREVET D'ETAT DE SKI (OPTION ENTRAINEUR DE SKI ALPIN DE COMPETITION):, JO du 31 décembre 1980Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 15 novembre 1972 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000462437, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).