Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1981 MODIFICATION DES 3EME ET 4EME ALINEA DE L'ART. 9 DE L'ARRETE DU 25-09-1969 FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS NATIONALES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES DEVANT ARRETER LES LISTES D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES AGREGE-MEDECIN,CHIRURGIEN,SPECIALISTE OU BIOLOGISTE DES HOPITAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mars 1981. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1981
Publié le8 mars 1981
PublicationJORF du 8 mars 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463249
RéférenceArrêté du 3 mars 1981 MODIFICATION DES 3EME ET 4EME ALINEA DE L'ART. 9 DE L'ARRETE DU 25-09-1969 FIXANT LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS NATIONALES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES DEVANT ARRETER LES LISTES D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES AGREGE-MEDECIN,CHIRURGIEN,SPECIALISTE OU BIOLOGISTE DES HOPITAUX, JO du 8 mars 1981Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 25 septembre 1969 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 6 juillet 1983 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000463249, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).