Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 juillet 1983 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS NATIONALES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES CHARGEES D'ARRETER LES LISTES D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES AGREGES DES UNIVERSITES-MEDECINS, CHIRURGIENS,SPECIALISTES OU BIOLOGISTES DES HOPITAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 juillet 1983
Publié le16 juillet 1983
PublicationJORF du 16 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652654
RéférenceArrêté du 6 juillet 1983 MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS NATIONALES HOSPITALO-UNIVERSITAIRES CHARGEES D'ARRETER LES LISTES D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE MAITRE DE CONFERENCES AGREGES DES UNIVERSITES-MEDECINS, CHIRURGIENS,SPECIALISTES OU BIOLOGISTES DES HOPITAUX, JO du 16 juillet 1983Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652654, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).