Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 septembre 1979 ENCOURAGEMENTS A L'ELEVAGE DES EQUIDES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 novembre 1979. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le28 septembre 1979
Publié le6 novembre 1979
PublicationJORF du 6 novembre 1979, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000463405
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.