Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juillet 1984 RELATIF A L'ORGANISATION DU CONTROLE EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juillet 1984. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juillet 1984
Publié le25 juillet 1984
PublicationJORF du 25 juillet 1984
IdentifiantJORFTEXT000000470844
RéférenceArrêté du 17 juillet 1984 RELATIF A L'ORGANISATION DU CONTROLE EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 25 juillet 1984Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000470844, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).