Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 28 septembre 1972 ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE,AUX BACCALAUREATS DE TECHNICIEN,AUX BREVETS DE TECHNICIEN ET AU BREVET D'ETUDES DU 1ER CYCLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 octobre 1972. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le28 septembre 1972
Publié le8 octobre 1972
PublicationJORF du 8 octobre 1972
IdentifiantJORFTEXT000000454958
RéférenceArrêté du 28 septembre 1972 ORGANISATION DE L'EPREUVE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'EXAMEN DU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE,AUX BACCALAUREATS DE TECHNICIEN,AUX BREVETS DE TECHNICIEN ET AU BREVET D'ETUDES DU 1ER CYCLE, JO du 8 octobre 1972Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 17 juin 1983 · modifie
Arrêté du 7 juillet 1983 · modifie
Arrêté du 17 juillet 1984 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000454958, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).