Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 juillet 1983 ORGANISATION DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AUX EXAMENS DES BACCALAUREATS DE TECHNICIEN ET DES BREVETS DE TECHNICIEN

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 juillet 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 juillet 1983
Publié le21 juillet 1983
PublicationJORF du 21 juillet 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000652808
RéférenceArrêté du 7 juillet 1983 ORGANISATION DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AUX EXAMENS DES BACCALAUREATS DE TECHNICIEN ET DES BREVETS DE TECHNICIEN, JO du 21 juillet 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA3

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Arrêté du 17 juin 1983 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000652808, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).