Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 juin 1983 ORGANISATION DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juin 1983. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 juin 1983
Publié le23 juin 1983
PublicationJORF du 23 juin 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000468321
RéférenceArrêté du 17 juin 1983 ORGANISATION DE L'EPREUVE OBLIGATOIRE D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE AU BACCALAUREAT DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE, JO du 23 juin 1983Légifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Arrêté du 28 septembre 1972 · modifie
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Cité par 3 textes
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du 28 mars 1984 · abroge
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000468321, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).