Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 24 novembre 1956 MODIFICATION ET COMPLEMENT A L'ARRETE DU 10-12-1952 RELATIF AUX ENSEIGNEMENTS ET AUX JURYS D'EXAMENS OU DE CONCOURS ORGANISES DANS LE CADRE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (TABLEAUX I, II, III)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 7 décembre 1956. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le24 novembre 1956
Publié le7 décembre 1956
PublicationJORF du 7 décembre 1956
IdentifiantJORFTEXT000000471145
RéférenceArrêté du 24 novembre 1956 MODIFICATION ET COMPLEMENT A L'ARRETE DU 10-12-1952 RELATIF AUX ENSEIGNEMENTS ET AUX JURYS D'EXAMENS OU DE CONCOURS ORGANISES DANS LE CADRE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (TABLEAUX I, II, III), JO du 7 décembre 1956Légifrance →

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000471145, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).