Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 14 mars 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-08-1983 RELATIF AU REGIME DES ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE DE LA PHOTOGRAPHIE,SISE A ARLES (BOUCHES-DU-RHONE)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 mars 1986. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le14 mars 1986
Publié le20 mars 1986
PublicationJORF du 20 mars 1986
IdentifiantJORFTEXT000000472381
RéférenceArrêté du 14 mars 1986 MODIFIANT L'ARRETE DU 03-08-1983 RELATIF AU REGIME DES ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE DE LA PHOTOGRAPHIE,SISE A ARLES (BOUCHES-DU-RHONE), JO du 20 mars 1986Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 3 août 1983 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 10 novembre 1988 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472381, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).