Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 3 août 1983 REGIME DES ETUDES DE L'ECOLE NATIONALE DE LA PHOTOGRAPHIE SISE A ARLES (BOUCHES-DU-RHONE)
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 20 août 1983. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le3 août 1983
Publié le20 août 1983
PublicationJORF du 20 août 1983, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000654618
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.