Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 septembre 1933 PUBLIE SOUS LE N0 6084 AU REGULA,PORTANT LES ONDATRAS (BISAMRATTE) SUR LA LISTE DES ANIMAUX NUISIBLES EN ALSACE-LORRAINE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1933. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 septembre 1933
Publié le8 août 1933
PublicationJORF du 8 août 1933
IdentifiantJORFTEXT000000472550
RéférenceArrêté du 15 septembre 1933 PUBLIE SOUS LE N0 6084 AU REGULA,PORTANT LES ONDATRAS (BISAMRATTE) SUR LA LISTE DES ANIMAUX NUISIBLES EN ALSACE-LORRAINE, JO du 8 août 1933Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Ordonnance du 16 juillet 1890 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 20 février 1989 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000472550, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).