Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 avril 1954 MODIFICATION DE L'EXAMEN DE PASSAGE DE PREMIERE EN DEUXIEME ANNEE, EN VUE DU DIPLOME D'ETAT

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 avril 1954. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 avril 1954
Publié le14 avril 1954
PublicationJORF du 14 avril 1954
IdentifiantJORFTEXT000000474874
RéférenceArrêté du 8 avril 1954 MODIFICATION DE L'EXAMEN DE PASSAGE DE PREMIERE EN DEUXIEME ANNEE, EN VUE DU DIPLOME D'ETAT, JO du 14 avril 1954Légifrance →

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Cité par 3 textes
Arrêté du 17 mai 1974 · modifie
Arrêté du 7 janvier 1980 · abroge
Arrêté du 16 mai 1980 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000474874, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).