Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 15 décembre 1985 FIXANT LA LISTE DES SPECIALITES EXERCEES PAR LES CHARGES D'EDUCATION POPULAIRE ET DE JEUNESSE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 janvier 1986. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 janvier 1986
NatureArrêté
Signé le15 décembre 1985
Publié le25 janvier 1986
PublicationJORF du 25 janvier 1986
IdentifiantJORFTEXT000000474947
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 · application
Décret n° 85-722 du 10 juillet 1985 · application
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.