Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 octobre 1960 LA LISTE DES PRODUITS VENDUS SUR LE MARCHE D'INTERET NATIONAL DE PARIS-LA-VILLETTE FIXEE PAR A.6-1-59 (ART. 1ER) EST COMPLETEE COMME SUIT : VOLAILLE ET GIBIER

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 9 novembre 1960. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le25 octobre 1960
Publié le9 novembre 1960
PublicationJORF du 9 novembre 1960
IdentifiantJORFTEXT000000479008
RéférenceArrêté du 25 octobre 1960 LA LISTE DES PRODUITS VENDUS SUR LE MARCHE D'INTERET NATIONAL DE PARIS-LA-VILLETTE FIXEE PAR A.6-1-59 (ART. 1ER) EST COMPLETEE COMME SUIT : VOLAILLE ET GIBIER, JO du 9 novembre 1960Légifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 6 janvier 1959 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 3 mai 1963 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479008, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).