Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 31-07-1981 RELATIF A LA SELECTION DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 mai 1988. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 avril 1988
Publié le5 mai 1988
PublicationJORF du 5 mai 1988
NORAGRH8800797A
IdentifiantJORFTEXT000000479202
RéférenceArrêté du 21 avril 1988 MODIFIANT L'ARRETE DU 31-07-1981 RELATIF A LA SELECTION DES RACES FRANCAISES DE CHEVAUX DE SELLE, JO du 5 mai 1988, NOR AGRH8800797ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n°76-352 du 15 avril 1976 · application
Arrêté du 31 juillet 1981 · modifie
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