Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 31 juillet 1981 DETERMINATION DES INDICES UTILISES POUR L'APPRECIATION DES CARACTERISTIQUES GENETIQUES DES CHEVAUX DE SELLE
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 septembre 1981. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le31 juillet 1981
Publié le6 septembre 1981
PublicationJORF du 6 septembre 1981, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000864632
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Textes cités liens · DILA2
Décret n°76-352 du 15 avril 1976 · application
Directive Européenne n°90-427 du 26 juin 1990 · application
Cité par 1 texte
Arrêté du 21 avril 1988 · modifie