Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 novembre 1990 RELATIF A L'EMPLOI DE DIVERS ADDITIFS DANS DES CORPS GRAS ALIMENTAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 décembre 1990. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 décembre 1990
NatureArrêté
Signé le19 novembre 1990
Publié le6 décembre 1990
PublicationJORF n°283 du 6 décembre 1990
NORECOC9000130A
IdentifiantJORFTEXT000000479315
RéférenceArrêté du 19 novembre 1990 RELATIF A L'EMPLOI DE DIVERS ADDITIFS DANS DES CORPS GRAS ALIMENTAIRES, JO du 6 décembre 1990, NOR ECOC9000130AFac-similé du JO du 6 décembre 1990 →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Fac-similé du JO du 6 décembre 1990 →

Textes cités liens · DILA2

Décret n°88-1205 du 30 décembre 1988 · application
Décret n°88-1204 du 30 décembre 1988 · application
Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.

Version consolidée (en vigueur) →
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000479315, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).