Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 29 novembre 1993 RELATIF AUX DISCIPLINES ET SPECIALITES POUR LESQUELLES PEUVENT ETRE RECRUTES DES PRATICIENS DES HOPITAUX A TEMPS PARTIEL DANS LES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 décembre 1993. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 décembre 1993
NatureArrêté
Signé le29 novembre 1993
Publié le23 décembre 1993
PublicationJORF du 23 décembre 1993
NORSPSH9303515A
IdentifiantJORFTEXT000000480080
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Textes cités liens · DILA4
Décret n°85-384 du 29 mars 1985 - art. 1 · application
Arrêté du 13 mars 1986 · abroge
Arrêté du 1 février 1988 · abroge
Arrêté du 30 mai 1985 · application
Aller plus loin
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