Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-06-1991 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 novembre 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 novembre 1993
Publié le25 novembre 1993
PublicationJORF du 25 novembre 1993
NORRESK9301439A
IdentifiantJORFTEXT000000481086
RéférenceArrêté du 10 novembre 1993 MODIFIANT L'ARRETE DU 19-06-1991 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES, JO du 25 novembre 1993, NOR RESK9301439ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA2

Décret n° 87-155 du 5 mars 1987 · application
Arrêté du 19 juin 1991 · modifie
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