Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1991 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CNOUS)

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1991
Publié le26 juin 1991
PublicationJORF n°147 du 26 juin 1991
NORMENZ9101430A
IdentifiantJORFTEXT000000339323
RéférenceArrêté du 19 juin 1991 PORTANT NOMINATION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE NATIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CNOUS), JO du 26 juin 1991, NOR MENZ9101430AFac-similé du JO du 26 juin 1991 →

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Cité par 5 textes
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Arrêté du 10 novembre 1993 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000339323, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).